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Code d'éthique

Des décisions éclairées sur les soins et les traitements

Le principe du respect de la décision éclairée d'une personne apte à décider est au cœur du consentement éclairé. Le patient doit être aidé pour prendre la meilleure décision possible au sujet de ses soins de santé, ce qui implique :
  • qu'il reçoive les renseignements nécessaires sur les points suivants :
    • sa maladie
    • les investigations, traitements ou études de recherche disponibles
    • le but, les avantages, les risques et les effets secondaires possibles des investigations et traitements disponibles ou exposés dans les études de recherche
    • l'identité et le rôle des membres de l'équipe soignante
    • le droit de refuser une investigation ou un traitement
    • les conséquences probables du refus des traitements proposés
    • le droit de refuser de participer à une recherche
    • le droit de retirer son consentement à tout moment
  • qu'il reçoive ces renseignements dans un langage clair, compréhensible et dans un climat où la discussion franche est possible. Au besoin, le patient peut demander et recevoir de l'aide pour faciliter sa compréhension de la situation et sa prise de décision;
  • qu'il dispose d'un délai de réflexion avant de prendre une décision
  • qu'il participe aux discussions au fur et à mesure de l'évolution de sa situation
  • qu'on lui demande le rôle qu'il souhaite voir sa famille jouer dans les décisions relatives à ses soins de santé, notamment s'il risque de devenir inapte ou incapable de s'exprimer par lui-même. Le patient doit recevoir de l'aide, s'il y a lieu, pour porter ces questions à l'attention de sa famille.

On reconnaît au patient le droit de choisir un mandataire comme porte-parole ou décideur dans le cas où le patient deviendrait inapte ou aurait besoin d'aide. Le droit du patient de revenir sur une décision ou de demander un second avis doit également être respecté.

Dans l'application du principe de la décision éclairée, il faut tenir compte des circonstances particulières, notamment des cas suivants :
  • les personnes inaptes
  • les enfants et les adolescents
  • les situations d'urgence
  • le consentement délégué
  • la communication aux tiers
  • les directives préalables

Dans ces cas, le personnel hospitalier cherche à respecter les principes fondamentaux exposés ci-dessus tout en tenant compte de la législation applicable.

S'agissant des enfants et des adolescents, la participation des deux parties, la famille et le jeune patient, est importante pour le succès des soins et des traitements, car les deux jouent un rôle crucial dans la mise en oeuvre de soins optimaux. Cette participation vise notamment toute décision touchant l'état de santé ou le bien-être du jeune patient.